La Cour de cassation confirme le droit pour un salarié de reporter les jours de congés payés qui ont coïncidé avec un arrêt ...

Pour vérifier si vous faites partie des automobilistes concernés par les problèmes d’airbag Takata, munissez-vous de votre numéro d'identification du véhicule (VIN). Le VIN est un numéro unique à 17 ...

Les sachets et billes de nicotine, ainsi que d’autres produits oraux contenant cette substance, ne pourront plus être ...

À partir du 1 er octobre 2025, une prime complémentaire de 1 000 € s’ajoute à l’aide existante pour l’achat ou la location d’un véhicule électrique neuf. Service-Public.fr vous informe sur cette ...

Pour établir le DPE et la consommation d’énergie d’un logement, une conversion est effectuée entre l’énergie finale et l’énergie primaire, différente selon l’énergie utilisée. Si vous utilisez chez ...

Ce site utilise des cookies permettant de visualiser des contenus et d'améliorer le fonctionnement grâce aux statistiques de navigation. Si vous cliquez sur « Accepter », la Dila (éditeur du site Serv ...

Le TPO (oxyde de diphényl triméthylbenzoyl phosphine) est notamment utilisé dans des produits cosmétiques pour les ongles. Cette substance permet à du vernis semi-permanent de durcir et sécher ...

Le plan épargne logement (PEL) fait partie des produits d’épargne réglementée. Ses conditions d’ouverture, de fonctionnement et de rémunération sont fixées par les pouvoirs publics ; elles sont donc ...

Un décret publié au Journal officiel du 28 août 2025 a fixé les dates des prochaines élections municipales. Le premier tour des prochaines élections municipales aura lieu le 15 mars 2026, et le second ...

dans quelle zone (A, Abis, B1, B2 ou C) la commune se situe, le type de projet immobilier (achat ou construction) que vous pouvez financer à l'aide d'un prêt à taux zéro (PTZ). À noter : La liste des ...

Votre abonnement n’a pas pu être pris en compte. Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous abonner à la mise à jour de cette page. Pour vous abonner aux mises à jour des pages ...