Pour y parvenir, ce dernier a donc fait appel aux divers opérateurs téléphoniques disponibles en France pour éviter qu’une personne puisse falsifier n’importe quel numéro. Comment ...

Les mains posées de part et d’autre de son ventre, le tiki massif en bois est campé à l’entrée du village. Face à la mer, il contemple, impassible, l’Aranui 5, cargo mixte venu fournir ...

Quand un justiciable veut contester une décision rendue en appel ou en dernier ressort, il doit former un pourvoi en cassation. Ce pourvoi a pour objet de saisir la plus haute juridiction de l'ordre ...

« La conclusion "d'absence de faute ou de négligence" n'est pas correcte au regard des règles applicables », précise l'AMA, qui « demande une période de suspension d'un à deux ans ...

Ces services de transfert sont très simples à paramétrer et fonctionnent sans problème entre lignes fixes et mobiles, mais ils ne sont pas entièrement gratuits. Ce guide explique en détail comment ...

2024 : La Cour d’appel annule partiellement la décision de la Cour supérieure et ordonne à La Tulipe de cesser l’émission par des « appareils sonores » de bruit audible chez le voisin. 1.